Décisions et délibérations du Grand Lyon
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et délibérations du Grand Lyon
1610. Lyon 4° - Tunnel de la Croix-Rousse - Coup de poing logiciel - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence | |
Bureau du 07/02/2005 Décision n°B-2005-2948 |
1611. Lyon 4° - Aménagement de l'Espace du Gros Caillou entre la rue Audran et la rue des Pierres Plantées - Attribution du marché de maîtrise d'uvre | |
Bureau du 07/02/2005 | Décision n°B-2005-2949 |
16. Lyon 1er, Lyon 4° - Quartiers des pentes de la Croix-Rousse et Tabareau - Marché public pour la prestation d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Avenant n° 2 | |
Bureau du 20/12/2004 |
13. Lyon 4°, Lyon 9° - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Opération Lyon-pont Schuman | |
Conseil de Communauté du 14/06/2004 |
39. Lyon 1er, Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Création d'un parc de stationnement et réaménagement de l'espace public sur le site du Gros Caillou - Révision simplifiée - Approbation | |
Conseil de Communauté du 29/03/2004 |
41. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Rue des Entrepôts - Extension du groupe scolaire et création d'un équipement petite enfance - Révision simplifiée - Approbation | |
Conseil de Communauté du 29/03/2004 |
42. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la communauté urbaine de Lyon - Création d'un équipement pour la petite enfance tènement internat Favre - Révision simplifiée - Approbation | |
Conseil de Communauté du 29/03/2004 |
88. Lyon 4° - Station de relèvement de Serin - Travaux de rénovation des vannes d'entrée et du dégrilleur - Autorisation de signer le marché | |
Bureau du 21/06/2004 |
130. Lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Autorisation de signer un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage | |
Bureau du 03/11/2003 |
146. Lyon 4° - Station de relèvement Serin - Rénovation des vannes d'entrée et du dégrilleur - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert | |
Bureau du 29/09/2003 |
149. Lyon 1er, Lyon 4° - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Le Gros Caillou - Parc de stationnement - Création et réaménagement de l'espace public - Révision simplifiée - Bilan de la concertation | |
Conseil de Communauté du 22/09/2003 |
151. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Création d'un équipement pour la petite enfance tènement internat Favre - Révision simplifiée - Bilan de la concertation | |
Conseil de Communauté du 22/09/2003 |
152. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Extension du groupe scolaire et création d'un équipement pour la petite enfance rue des Entrepôts - Révision simplifiée - Bilan de la concertation | |
Conseil de Communauté du 22/09/2003 |
170. Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4° - Echange, avec la Ville, de parcelles de terrain situées 3, rue de Thou, 133, avenue Félix Faure et 3, rue d'Ivry | |
Bureau du 15/09/2003 |
211. Lyon 1er, Lyon 4° - Parc de stationnement du Gros Caillou - Choix du délégataire - Approbation du contrat de délégation | |
Conseil de Communauté du 07/07/2003 |
216. Lyon 1er, Lyon 4° - Espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Réaménagement - Bilan de la concertation | |
Conseil de Communauté du 07/07/2003 |
234. Lyon 1er, Lyon 4° - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Le Gros Caillou - Parc de stationnement - Création et réaménagement de l'espace public - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation | |
Conseil de Communauté du 19/05/2003 |
235. Lyon 1er, Lyon 4° - Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteur centre - Le Gros Caillou - Parc de stationnement - Création et réaménagement de l'espace public - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation | |
Conseil de Communauté du 19/05/2003 |
236. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Extension du groupe scolaire et création d'un équipement petite enfance rue des Entrepôts - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation | |
Conseil de Communauté du 19/05/2003 |
237. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Extension du groupe scolaire et création d'un équipement petite enfance rue des Entrepôts - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation | |
Conseil de Communauté du 19/05/2003 |
238. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Création d'un équipement pour la petite enfance tènement internat Favre - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation | |
Conseil de Communauté du 19/05/2003 |
239. Lyon 4° - Plan d'occupation des sols du secteur centre de la Communauté urbaine - Création d'un équipement pour la petite enfance tènement internat Favre - Ouverture de la concertation préalable à la révision d'urgence - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation | |
Conseil de Communauté du 19/05/2003 |
250. Lyon 4° - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, de deux appartements situés 27, rue du Chariot d'Or et 12, rue Pelletier - Mise à disposition, par bail emphytéotique, au profit de l'Opac du Grand Lyon, des immeubles situés 2, rue Pelletier et 31, rue de Cuire | |
Bureau du 05/05/2003 |
266. Lyon 3°, Lyon 4°, Neuville sur Saône, Oullins, Rillieux la Pape, Saint Fons, Tassin la Demi Lune, Villeurbanne - Autorisation de déposer les demandes de permis de construire, de démolir ainsi que les déclarations de travaux | |
Bureau du 10/03/2003 |
273. Lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Lancement de la procédure de concertation préalable - Annulation de la délibération n° 2002-0827 du 4 novembre 2002 | |
Conseil de Communauté du 03/03/2003 |
274. Lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Annulation de la délibération n° 2002-0828 en date du 4 novembre 2002 | |
Conseil de Communauté du 03/03/2003 |
275. Lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Désignation d'un jury de concours - Annulation de la délibération n° 2002-0900 du 16 décembre 2002 | |
Conseil de Communauté du 03/03/2003 |
304. Lyon 4° - Revente, à l'Opac du Rhône, de l'immeuble situé 73, boulevard de la Croix-Rousse | |
Bureau du 13/01/2003 |
307. Lyon 4° - Revente, à la SA d'HLM Batigère, de l'immeuble situé 4, rue d'Isly | |
Bureau du 13/01/2003 |
308. Lyon 4° - Revente, à la Ville, de divers locaux dans l'immeuble en copropriété situé 12, rue de Cuire | |
Bureau du 13/01/2003 |
317. Lyon 1er, Lyon 4° - Boulevard de la Croix-Rousse - Aménagement - Lancement de la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre - Modification de la délibération n° 2002-0828 en date du 4 novembre 2002 | |
Conseil de Communauté du 16/12/2002 |
318. Lyon 1er, Lyon 4° - Tunnel sous la Croix-Rousse - Individualisation d'autorisation de programme | |
Conseil de Communauté du 16/12/2002 |
328. Lyon 4° - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Philippe de Lassalle et appartenant à la SCI de Lassalle 97 | |
Bureau du 18/11/2002 |
344. Lyon 1er, Lyon 4° - Boulevard de la Croix-Rousse - Aménagement - Concours de maîtrise d'oeuvre | |
Conseil de Communauté du 04/11/2002 |
345. Lyon 1er, Lyon 4° - Boulevard de la Croix Rousse - Aménagement - Lancement de la procédure de concertation publique préalable | |
Conseil de Communauté du 04/11/2002 |
346. Lyon 1er, Lyon 4° - Boulevard de la Croix-Rousse - Aménagement - Appel d'offres ouvert pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage | |
Conseil de Communauté du 04/11/2002 |
356. Lyon 1er, Lyon 4° - Parc de stationnement souterrain du Gros Caillou - Délégation de service public pour sa construction - Bilan de la concertation - Approbation du dossier de consultation | |
Conseil de Communauté du 04/11/2002 |
418. Lyon 1er, Lyon 4° - Parc de stationnement du Gros Caillou - Lancement de la concertation | |
Conseil de Communauté du 09/07/2002 |
511. Lyon 4° - Avenue de Birmingham - Travaux de construction - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert | |
Bureau du 11/03/2002 |
600. Lyon 4° - Boulevard de la Croix-Rousse - Parc de stationnement du Gros Caillou - Décision de principe de concéder | |
Conseil de Communauté du 05/11/2001 |
624. Lyon 4° - Revente, à la société d'HLM Logirel, d'un immeuble situé 28, rue du Chariot d'Or | |
Bureau du 17/09/2001 Décision n°2001-0170 (Retiré) |
687. Lyon 4° - ZAC "Joannès Ambre" - Bilan de clôture définitif | |
Conseil de Communauté du 25/06/2001 |
711. Lyon 4° - Constitution d'une servitude de passage public pour piétons reliant la rue Denfert Rochereau à la rue de Cuire | |
Bureau du 11/06/2001 |
755. Lyon 4° - Impasse Brunet - Assainissement d'une voie privée - Convention à souscrire avec l'Association des riverains de l'impasse Brunet | |
Conseil de Communauté du 22/01/2001 |
761. Lyon 4° - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, d'un immeuble situé 10, montée Justin Godart | |
Conseil de Communauté du 22/01/2001 |
780. Lyon 4° - Direction de la voirie (VTCN) - 8, rue Claudius Linossier - Extension des locaux - Avenant n° 1 | |
Conseil de Communauté du 18/12/2000 |
787. Lyon 4° - Aménagement du jardin Clos Carret - Versement d'un fonds de concours | |
Conseil de Communauté du 18/12/2000 |
819. Lyon 4° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 9-11, rue Barodet et appartenant à la SCI Villa Marion | |
Conseil de Communauté du 25/09/2000 |
838. Lyon 4° - Abandon d'une servitude de passage débouchant 43-45, boulevard des Canuts | |
Conseil de Communauté du 10/07/2000 |
891. Lyon 4° - Echange avec le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Serin, de biens situés 40, quai Joseph Gillet | |
Conseil de Communauté du 04/05/2000 |
898. Lyon 4° - Acquisition du volume n°1 dépendant de l'immeuble Le Joannès Ambre et appartenant à la SERL | |
Conseil de Communauté du 04/05/2000 |
900. Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 8°, Lyon 9° - Echange de biens immobiliers, avec la Ville, de propriétés situées 51, quai Paul Sédaillan et 48, avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9°, 27 à 33, rue Moncey, à l'angle de la rue Pierre Corneille à Lyon 3°, 38, rue d'Ivry à Lyon 4° et 33, rue Paul Cazeneuve à Lyon 8° | |
Conseil de Communauté du 04/05/2000 |
943. Lyon 4° - Croix-Rousse - Rue Linossier - Extension de locaux du service de voirie - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert | |
Conseil de Communauté du 25/01/2000 |
971. Lyon 4° - Convention avec Télédiffusion de France (TDF) | |
Conseil de Communauté du 25/11/1999 |
983. Lyon 4° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées à l'angle des rues Denfert Rochereau et de Cuire, appartenant à la société LOGIREL | |
Conseil de Communauté du 25/11/1999 |
985. Caluire et Cuire, Lyon 2°, Lyon 4° - OPAH Lyon 2°, 4° arrondissements et Caluire et Cuire - Ouverture de la concertation | |
Conseil de Communauté du 25/10/1999 |
990. Lyon 4° - Acquisition de sept caves dépendant de l'immeuble situé 12, rue Pelletier et appartenant à la copropriété | |
Conseil de Communauté du 25/10/1999 |
997. Lyon 4° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 80, rue d'Ypres et appartenant à la SCI 80, rue d'Ypres | |
Conseil de Communauté du 27/09/1999 |
999. Lyon 4°, Lyon 5° - Maintenance des équipements de vidéo surveillance des tunnels sous la Croix-Rousse et sous Fourvière ainsi que du système de contrôle d'accès des zones piétonnes - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert | |
Conseil de Communauté du 27/09/1999 |
1001. Lyon 4° - Quai Gillet - Pont Clemenceau - Reconstruction de la dalle - Convention à conclure avec l'Etat - Participation financière | |
Conseil de Communauté du 27/09/1999 |
1019. La Mulatière, Lyon 2°, Lyon 4°, Saint Priest, Villeurbanne - Conférences communales du logement - Observatoire de la demande de logement social - Appel d'offres ouvert européen - | |
Conseil de Communauté du 27/09/1999 |
1020. Caluire et Cuire, Lyon 2°, Lyon 4° - OPAH - Etude de réalisation - Mission de suivi-animation - Marché à tranches - Appel d'offres restreint - Convention avec les Communes | |
Conseil de Communauté du 27/09/1999 |
1025. Lyon 4°, Lyon 5° - Maintenance des équipements électriques, pneumatiques et mécaniques des tunnels sous la Croix-Rousse et sous Fourvière ainsi que du système de contrôle d'accès des zones piétonnes - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert | |
Conseil de Communauté du 08/07/1999 |
1029. Lyon 4° - Cession, à la Ville, d'une parcelle de terrain située 35, quai Joseph Gillet | |
Conseil de Communauté du 08/07/1999 |
1033. Lyon 4° - ZAC "Joannès Ambre" - Acquisition gratuite d'une parcelle de terrain et de cinq volumes | |
Conseil de Communauté du 08/07/1999 |
1042. Lyon 4° - Station de relèvement Serin - Rénovation des équipements de pompage, d'électricité et d'automatisme - Approbation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement | |
Conseil de Communauté du 08/07/1999 |
1101. Lyon 4° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 72-74, rue Denfert Rochereau et appartenant à la SCI 74 Denfert Rochereau | |
Conseil de Communauté du 01/03/1999 |
1106. Lyon 1er, Lyon 4° - Boulevard de la Croix-Rousse - Réaménagement - Lancement de marchés d'études dits de définition - Désignation d'une commission composée comme un jury | |
Conseil de Communauté du 01/03/1999 |
1107. Lyon 4° - Tunnel sous la Croix-Rousse - Travaux de réalisation d'un séparateur physique - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint | |
Conseil de Communauté du 01/03/1999 |
1117. Lyon 4° - 8, rue Claudius Linossier - Construction de locaux - Autorisation de déposer une demande de permis de construire | |
Conseil de Communauté du 25/01/1999 |
1147. Lyon 4° - Cession de volumes et de terrains situés 38-42, rue de Cuire à l'angle de la rue Callas à la société SCB et à la Ville | |
Conseil de Communauté du 16/11/1998 |
1169. Lyon 2°, Lyon 4°, Lyon 6°, Lyon 8° - Etude préliminaire à une OPAH - Marché négocié | |
Conseil de Communauté du 28/09/1998 |
1175. Lyon 4° - ZAC "Herbouville" - Achèvement et incorporation du plan d'aménagement de zone au plan d'occupation des sols | |
Conseil de Communauté du 28/09/1998 |
1176. Lyon 4° - ZAC "Joannès Ambre" - Achèvement - Incorporation du plan d'aménagement de zone au plan d'occupation des sols | |
Conseil de Communauté du 28/09/1998 |
1177. Lyon 4° - ZAC "Hénon-Croix-Rousse" - Achèvement - Incorporation du plan d'aménagement de zone au plan d'occupation des sols | |
Conseil de Communauté du 28/09/1998 |
1183. Lyon 4° - ZAC "Joannès Ambre" - Achèvement - Approbation du protocole de liquidation avec la SERL - Incorporation du PAZ au POS | |
Conseil de Communauté du 07/07/1998 |
1241. Lyon 4° - Place de Serin - Aménagement du carrefour - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert | |
Conseil de Communauté du 16/03/1998 |
1250. Lyon 4° - Autorisation de dépôt de permis de démolir et de construire pour un immeuble communautaire situé 38-42, rue de Cuire | |
Conseil de Communauté du 24/02/1998 |
1271. Lyon 4° - Observatoires de la demande de logement - Conférences communales - Subvention - Convention | |
Conseil de Communauté du 16/12/1997 |
1314. Lyon 4° - Rue d'Ypres - Reconstruction d'un égout circulaire de diamètre 500 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Assainissement | |
Conseil de Communauté du 10/07/1997 |
1368. Lyon 4°, Lyon 5° - Acceptation d'un avenant à une convention conclue avec TDF | |
Conseil de Communauté du 27/01/1997 |
1371. Lyon 4° - Maintenance du système de gestion technique centralisée du tunnel sous la Croix-Rousse et des bornes mobiles - Acceptation d'un marché négocié à souscrire avec la société SERELEC | |
Conseil de Communauté du 27/01/1997 |
1398. Lyon 4° - Maintenance du système de gestion technique centralisée du tunnel sous la Croix-Rousse et des bornes mobiles - Acceptation d'un marché négocié à souscrire avec la société SERELEC | |
Conseil de Communauté du 24/09/1996 |
1399. Lyon 4° - Balisage du tunnel sous la Croix-Rousse - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Procédure d'appel d'offres ouvert | |
Conseil de Communauté du 24/09/1996 |
1436. Lyon 4° - Montée des Esses - Réparation d'un mur de soutènement en béton armé - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Procédure d'appel d'offres restreint | |
Conseil de Communauté du 13/05/1996 |
1464. Lyon 4° - Institution d'une servitude publique de passage pour les piétons sur un tènement appartenant à la SCI 7, rue Calas - | |
Conseil de Communauté du 19/02/1996 |
1500. Lyon 4° - Vente, à l'OPAC du Rhône, d'un immeuble situé 4, rue Pailleron - | |
Conseil de Communauté du 09/10/1995 |
1508. Lyon 4° - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 20, 22, rue Henri Ferré - | |
Conseil de Communauté du 09/10/1995 |